Ordres du jour du conseil municipal

Ordres du jour du conseil municipal
Jeudi, 18 novembre, 2021 - 20:00 Reunion du conseil municipal le 23/11/2021 à 20h00 à la mairie. -1- DECISION MODIFICATIVE DE BUDGET. -2- MISE A JOUR DE L’ACTIF COMPTABLE COMMUNAL. -3- CHEQUE DE REMBOURSEMENT. -4- DEVIS DE MAITRISE D’ŒUVRE- ETUDE EAUX PLUVIALES RD12/RD205. -5- ATTRIBUTION DE NUMEROS DE VOIRIE - CLOS DE L’ECLUSE. -6- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE – RUE DES SOURCES. -7- QUESTIONS DIVERSES	Mercredi, 20 octobre, 2021 - 20:00 CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 20 octobre 2021. 20h00. ORDRE DU JOUR -1- CONVENTION AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER. -2- RAPPORT 2020 – PRIX ET QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT. -3- RAPPORT 2020 – PRIX ET QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE. -4- CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DU PRESBYTERE. -5- PARTICIPATION ASSOCIATION RESTAURATION EGLISE SOMMERVIEU. -6- CONVENTION AVEC L’ETAT PORTANT SUR L’EXPERIMENTATION DU CFU A COMPTER DU 01/01/2022. -7- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 ABREGE. -8- QUESTIONS DIVERSES.
Jeudi, 9 septembre, 2021 - 20:00 CLIQUER SUR LE FICHIER JOINT.	Jeudi, 8 juillet, 2021 - 14:45 CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 08 juillet 2021. 20h00. ORDRE DU JOUR -1- AVIS SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES DU PRJET DE CONSTRUCTION D’UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUES SUR LA COMMUNE DE ESQUAY/SEULLES. -2- CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX PAR BAYEUX INTERCOM. -3- SCHEMA DE MUTUALISATION BAYEUX INTERCOM. -4- UTILISATION DE LA SALLE POLYVALENTE PAR L’ASSOCIATION Lez’arts de vivre. -5- GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURES ADMINISTRATIVES AVEC BAYEUX INTERCOM. -6- QUESTIONS DIVERSES