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Ordres du jour du conseil municipal

Ordres du jour du conseil municipal

Mercredi, 1 mars, 2023 - 20:00

-1- DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2023 AVANT VOTE DU BUDGET.

-2- PROJET D’AMENAGEMENT DU CŒUR DE BOURG.

-3- CONTRAT AVEC PROF EXPRESS.

-4- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE – CHEMIN DU BOIS.

-5- AVIS SUR PLAN LOCAL INTERCOMMUNAL DE L’HABITAT.

-6- AVENANT A LA CONVENTION D’ADRESSAGE AVEC LE DEPARTEMENT DU CALVADOS.

-7- AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE CONTRACTUEL SUR POSTE DE TITULAIRE MOMENTANEMENT ABSENT.

-8- DEVIS BALAYAGE DES VOIRIES.

-9- DEVIS MAINTENANCE DES JEUX DU PARC.

-10- ADHESION DE MONDEVILLE AU SDEC ENERGIE.

-11- QUESTIONS DIVERSES.

Mercredi, 30 novembre, 2022 - 20:00

-1- PARTAGE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT.

-2- PROJET D’AMENAGEMENT DU CŒUR DE BOURG.

-3- CONTRAT PLURIANNUEL APCR+ AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS.

-4- DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET.

-5- REGLES DE PRESENTATION ET D’EXAMEN DES QUESTIONS ORALES LORS DES REUNIONS DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE.

-6- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STADE  MUNICIPAL BERNARD RAVEND.

-7- ORGANISATION DU DEPLACEMENT DES ELUS ET DES JEUNES AMBASSADEURS AU SENAT LE 14 DECEMBRE 2022.

-8- MOTION DE L’AMF SUR LES FINANCES LOCALES.

-9- QUESTIONS DIVERSES.

Mercredi, 19 octobre, 2022 - 20:00

ORDRE DU JOUR

-1- INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE 2023.

-2- CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DU PRESBYTERE 2023.

-3- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE  ET SECOURS.

-4- DESIGNATION D’UN REFERENT LOCAL LUTTE CONTRE LES ESPECES NUISIBLES A LA SANTE HUMAINE.

-5- MODIFICATION DE LA DUREE D’ECLAIRAGE PUBLIC.

-6- QUESTIONS DIVERSES.

Mercredi, 28 septembre, 2022 - 20:30

Cliquer sur le document joint.

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