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Ordres du jour du conseil municipal
Mercredi, 27 septembre, 2023 - 20:00 |
Mardi, 20 juin, 2023 - 20:00ORDRE DU JOUR DU 20/06/2023 -1- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022. -2- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023. -3- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE. -4- CONVENTION DE GESTION VELOROUTE « VELO WEST NORMANDY ». -5- DEMANDE D’AIDE SOCIALE. -6- RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE BAYEUX INTERCOM. -7- QUESTIONS DIVERSES.
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Mercredi, 31 mai, 2023 - 20:00-1- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022. -2- MODIFICATION DES STATUTS DE BAYEUX INTERCOM. -3- AVIS SUR MODIFICATION N°4 DU PLUI. -4- PROJET AMENAGEMENT CŒUR DE BOURG. -5- CONTRAT PLURIANNUEL APCR+ AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS. -6- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE CONTROLES DES JEUX/EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC BAYEUX INTERCOM. -7- FRELONS ASIATIQUES – CAMPAGNE 2023 - CHOIX DES PRESTATAIRES. -8- DEVIS HYDROCURAGE/CAMERA CARREFOUR RD12/RD205. -9- DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS. -10- QUESTIONS DIVERSES |
Mercredi, 5 avril, 2023 - 20:00CLIQUER SUR LE DOCUMENT JOINT. |