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Ordres du jour du conseil municipal

Ordres du jour du conseil municipal

Mardi, 15 octobre, 2019 - 20:30

ORDRE DU JOUR :

-1- DEVIS TRAVAUX SALLE POLYVALENTE.

-2- DEVIS CONTROLE TRAVAUX SALLE POLYVALENTE.

-3- TARIFS MUNICIPAUX 2020.

-4- ABONNEMENT TELECOM MAIRIE ET SALLE POLYVALENTE.

-5- RAPPORT COLLECTEA 2018.

-6-  QUESTIONS DIVERSES.

Mercredi, 25 septembre, 2019 - 20:30

ORDRE DU JOUR

-1- DECISION MODIFICATIVE DE BUDGET N°3 – BUDGET PRINCIPAL.

-2- CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL – AGENT ADMINISTRATIF.

-3- TARIF PARTICIPATION ATELIERS SOPHROLOGIE/REFLEXOLOGIE.

-4- CONVENTIONS D’OCCUPATION DE LA SALLE POLYVALENTE 2019-2020.

-5- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE.

-6- AIDE SOCIALE - DEMANDE DE PARTICIPATION DE FINANCEMENT.

-7- DEMANDE D’INSTALLATION D’UN COMMERCE AMBULANT.

-8- RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DE BAYEUX INTERCOM.

-9- CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX PAR BAYEUX INTERCOM.

-10- QUESTIONS DIVERSES.

Mercredi, 19 juin, 2019 - 20:30

ORDR DU JOUR DU 19/06/2019 - 20H30 - MAIRIE.

-1- PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL.

-2- REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL.

-3- CONVENTION FREDON.

-4- CONVENTION CDG14 – REMPLACEMENT TEMPORAIRE.

-5- CONVENTION CDG14 – RGPD.

-6- DEVIS SDEC.

-7- RETROCESSION  DU LOTISSEMENT « SQUARE DES BOUVREUILS ».

-8- DEMANDE  AREMAC SALLE POLYVALENTE 2019-2020.

-9- DEVIS ADAP.

-10-  PRESENTATION WIFI4EUR.

-11- QUESTIONS DIVERSES.

Mardi, 7 mai, 2019 - 20:30

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