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Ordres du jour du conseil municipal

Ordres du jour du conseil municipal

Mercredi, 27 septembre, 2023 - 20:00

CLIQUER SUR LE FICHIER JOINT.

Mardi, 20 juin, 2023 - 20:00

ORDRE DU JOUR DU 20/06/2023

-1- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022.

-2- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023.

-3- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE.

-4- CONVENTION DE GESTION VELOROUTE  « VELO WEST NORMANDY ».

-5- DEMANDE D’AIDE SOCIALE.

-6- RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE BAYEUX INTERCOM.

-7- QUESTIONS DIVERSES.

 

Mercredi, 31 mai, 2023 - 20:00

-1- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022.

-2- MODIFICATION DES STATUTS DE BAYEUX INTERCOM.

-3- AVIS SUR MODIFICATION N°4 DU PLUI.

-4- PROJET AMENAGEMENT CŒUR DE BOURG.

-5- CONTRAT PLURIANNUEL APCR+ AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS.

-6- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE CONTROLES DES JEUX/EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC BAYEUX INTERCOM.

-7- FRELONS ASIATIQUES – CAMPAGNE 2023 - CHOIX DES PRESTATAIRES.

-8- DEVIS HYDROCURAGE/CAMERA CARREFOUR RD12/RD205.

-9- DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS.

-10- QUESTIONS DIVERSES

Mercredi, 5 avril, 2023 - 20:00

CLIQUER SUR LE DOCUMENT JOINT.

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A Sommervieu (18) Patrimoine du Bessin (16) Environnemment (5) Démarche courante (5) Enseignement (4) Nature - Jardins - Parcs (2)

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