Mercredi, 19 juin, 2024 - 20:00-1- AMENAGEMENT DE CHICANES ET DEMANDE DE SUBVENTION. -2- AVENANT A LA CONVENTION AVEC FREDON NORMANDIE. -3- AVENANT AU CONTRAT ASSURANCE GROUPAMA DE LA COMMUNE. -4- RENOUVELLEMENT DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS. -5-POUVOIR DE POLICE EN MATIERE DE PUBLICITE EXTERIEURE. -6- QUESTIONS DIVERSES |
Mercredi, 22 mai, 2024 - 20:00-1- REGLEMENT DU SALON DE PEINTURE 2024. -2- CONVENTION ENTRE SOMMER’GEEK ET LA COMMUNE. -3- ATTRIBUTION DE NUMERO DE VOIRIE. -4- FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT. -5- CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES JEUX DU PARC. -6- CONTRAT AVEC LA SACEM. -7- CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC BAYEUX INTERCOM SUR LE PROJET TERRITOIRES CYCLABLES. -8- PROJET DE GESTION FONCIERE ENTRE HISTOIRE ET PATRIMOINE ET LA COMMUNE. -9- PROJET DE CESSION DE VOIRIE. -7- QUESTIONS DIVERSES. |
Mercredi, 10 avril, 2024 - 20:00ORDRE DU JOUR DU 10 AVRIL 2024. -1- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023. -2- BUDGET PRIMITIF 2024. -3- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024. -4- PRIME POURVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE. -5- DEFINITION DES ZAENR – ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES. -6- CONVENTION AVEC BAYEUX INTERCOM SUR L’UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX. -7- QUESTIONS DIVERSES. |
Mercredi, 13 mars, 2024 - 20:00CLIQUER SUR LE FICHIER JOINT. |